Home 9 À propos de l’Ordre 9 Comités du conseil

Comités du conseil

Comités statutaires

Comité exécutif

Le comité exécutif est chargé de surveiller la mise en oeuvre des politiques et la gestion des affaires de l’Ordre. Il est investi de tous les pouvoirs du conseil, sauf du pouvoir d’élaborer, de modifier ou de révoquer des règlements ou des règlements administratifs entre les réunions du conseil.

Membres élus : Kristine Parsons EPEI, Laura Urso EPEI, Teresa Sulowski EPEI, Millie Forbes EPEI

Membres du public nommés : Gen Breton, Mary Broga

 

Comité des plaintes

Le comité des plaintes étudie les plaintes écrites se rapportant à la conduite ou aux actes des membres de l’Ordre et fait enquête sur elles. Il détermine également les mesures à prendre, ce qui peut inclure le renvoi de la question au comité de discipline ou au comité d’aptitude professionnelle en vue de la tenue d’une audience.

Membres élus : Lindsey Dann EPEI, Aliya Amin, Kim Cole EPEI

Membres du public nommés : Mary Broga, Shernett Martin

 

Comité de discipline

Le comité de discipline entend les questions qui lui sont confiées ou renvoyées par le comité des plaintes, le conseil ou le comité exécutif, souvent dans le cadre d’une audience généralement ouverte au public, concernant les allégations de faute professionnelle ou d’incompétence portées contre les membres de l’Ordre. Il détermine également si un membre de l’Ordre est coupable de faute professionnelle ou est incompétent.

Membres élus : Julie Cyr EPEI, Katie Begley EPEI, Mark Francisco EPEI, Yalin Gorica EPEI, Stacee Stevenson EPEI

Membres du public nommés : Gen Breton, Adeusa Ezeokafor, Richard Filion

 

Comité d’aptitude professionnelle

Le comité d’aptitude professionnelle entend les questions qui lui sont renvoyées par le comité des plaintes, le conseil ou le comité exécutif concernant les allégations d’incapacité de la part d’un membre de l’Ordre et, après une audience généralement fermée au public, ce comité détermine si le membre est atteint d’une affection physique ou mentale ou de troubles physiques ou mentaux qui sont tels que le membre est inapte à s’acquitter de ses responsabilités professionnelles ou que son certificat d’inscription devrait être assorti de conditions ou de restrictions.

Membres élus : Julie Cyr EPEI, Katie Begley EPEI, Mark Francisco EPEI, Yalin Gorica EPEI, Stacee Stevenson EPEI

Membres du public nommés : Gen Breton, Adeusa Ezeokafor, Richard Filion

 

Comité d’appel des inscriptions

Le comité d’appel des inscriptions est chargé d’effectuer l’examen de toute demande d’inscription portée en appel lorsque cet examen est sollicité par le postulant ou la postulante.

Membres élus : Yalin Gorica EPEI, Kim Cole EPEI, Richard Stronach EPEI

Membres du public nommés : Mary Broga

 

Comités non statutaires

Comité des inscriptions

Le comité des inscriptions fait des recommandations au conseil en ce qui a trait à l’élaboration de politiques portant sur l’inscription des membres de l’Ordre et à l’élaboration de procédés permettant d’évaluer et d’approuver les programmes d’enseignement et d’évaluer le dossier académique des personnes qui font une demande d’inscription. Le comité n’étudie pas les demandes d’inscription et ne prend aucune décision concernant les demandes d’inscription.

Membres élus : Laura Urso EPEI, Katie Begley EPEI, Mark Francisco EPEI, Stacee Stevenson EPEI

Membres du public nommés : Shernett Martin

Non-membres du conseil : Tiffany Shawn Bien EPEI, Samia Javed EPEI, Cyndy Jefferson EPEI, Lois Mahon EPEI

 

Comité des normes d’exercice

Le comité des normes d’exercice fait des recommandations au conseil en ce qui a trait à l’élaboration d’un code de déontologie et de normes d’exercice de la profession qui sont respectueux de la diversité et du caractère multiculturel de la province. Il est également chargé de l’élaboration d’un processus de consultation concernant le code de déontologie et les normes d’exercice de la profession.

Membres élus : Ela Smith EPEI, Aliya Amin EPEI, Lindsey Dann EPEI, Millicent (Millie) Forbes EPEI, Richard Stronach EPEI, Teresa Sulowski EPEI

Membres du public nommés : Richard Filion

Non-membres du conseil : Nathalie Daoust EPEI, Alexandra Madjercic EPEI, Jessica Christian EPEI

 

Comité des finances et de la vérification

Le comité aide le conseil à assumer son rôle de surveillance de la situation financière de l’Ordre, de ses pratiques, de ses contrôles et rapports financiers et de sa gestion des risques.

Membres élus : Julie Cyr EPEI, Kristine Parsons EPEI

Membres du public nommés : Adesua Ezeokafor