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Ce qui se passe après l’envoi de votre dossier de demande de modification des renseignements

​​​Après réception de votre Formulaire de demande de modification des renseignements et des documents supplémentaires (s’il y a lieu), l’Ordre va :

1.    Vérifier le Formulaire de demande de modification des renseignements

  • Les sections 1 et 6 doivent obligatoirement être remplies en toute circonstance.
  • Les sections 2, 3, 4 et/ou 5 doivent être remplies si elles s’appliquent à votre situation.
  • Si une ou plusieurs partie(s) du formulaire ne sont pas entièrement remplies comme l’exige votre situation, l’Ordre communiquera avec vous pour vous demander de lui fournir les renseignements manquants.  L’Ordre ne poursuivra pas la mise à jour de votre dossier tant que le Formulaire de demande de modification des renseignements ne sera pas complet.


2.    Déterminer si des documents justificatifs sont requis de votre part, et vérifier si vous les avez également bien envoyés​

  • Si dans votre cas des documents justificatifs sont exigés et que vous ne les envoyez pas ou qu’ils sont incomplets, l’Ordre communiquera avec vous pour vous demander de les lui fournir. L’Ordre ne poursuivra pas la mise à jour de votre dossier tant qu’il n’aura pas reçu tous les documents justificatifs nécessaires.

3.    Mettre à jour votre dossier auprès de l’Ordre​​​

  • L’Ordre communiquera également avec vous, si besoin, concernant les renseignements fournis dans le formulaire et/ou dans les documents justificatifs.

Le processus de modification des renseignements se termine une fois que toutes les étapes ci-dessus ont été franchies. L’Ordre ne communique pas avec ses membres lorsque le processus est terminé.

Quels sont les délais de traitement de la demande de modification des renseignements?

  • Les délais de traitement varient en fonction de la nature des mises à jour à effectuer et de la période de l’année à laquelle vous en avisez l’Ordre. À certaines périodes de l’année, l’Ordre doit traiter un nombre important de nouvelles demandes d’adhésion et de demandes de renouvellement. Les délais de traitement peuvent être plus longs pendant ces périodes d’activité élevée.